CONDITIONS GENERALES DE FONCTIONNEMENT VET IN CLUNY,

1 allée des buis 71250 CLUNY

Ce document est consultable sous format papier dans la salle d’attente ainsi que sous format électronique sur les supports de communication

disponibles en ligne.

Les actes effectués au sein de VET IN CLUNY sont soumis aux présentes conditions générales de fonctionnement.

I. APPELLATION DE L’ETABLISSEMENT DE SOINS ET ESPECES HABITUELLEMENT ET

OCCASIONNELLEMENT TRAITEES

VET IN CLUNY est une clinique vétérinaire pour animaux de compagnie.

L’établissement est situé 1 allée des buis à 71250 CLUNY.

Nous sommes joignables par téléphone au 03 85 59 04 85, par mail à l’adresse vetincluny@vetincluny.fr, par le réseau social Facebook via la

page « Vet In Cluny » et via notre site internet www.vetincluny.fr

II. HORAIRES D’OUVERTURE HABITUELS ET CONDITIONS D’ACCUEIL DU PUBLIC

La clinique est ouverte du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 19h, le samedi de 9h à 12h.

Les consultations et chirurgies ont lieu sur rendez-vous uniquement, sauf urgence.

III. PERSONNEL AFFECTE AUX SOINS DES ANIMAUX

Personnel vétérinaire :

 Dr Aurélia ROBIN, diplômée de l’école nationale vétérinaire de Lyon en 2006, thèse en 2007

 Vétérinaires remplaçants lorsque nécessaire

Personnel non vétérinaire :

 Annie Geoffray, auxiliaire vétérinaire échelon V, présente dans la structure depuis 2001

 Charlotte Bernard, auxiliaire vétérinaire échelon III, présente depuis décembre 2025

IV. PRESTATIONS EFFECTUEES AU SEIN DE LA CLINIQUE

Médecine générale, chirurgie des tissus mous, analyses médicales, radiographie, échographie, hospitalisation.

V. SURVEILLANCE DES ANIMAUX HOSPITALISES

En l’absence du personnel en dehors des heures d’ouverture au public, une vidéosurveillance permet une surveillance des animaux

hospitalisés à distance 24h/24.

De plus, si l’état médical de l’animal le nécessite, une surveillance physique est mise en place.

VI. PERMANENCE ET CONTINUITE DES SOINS

La permanence et la continuité des soins est déléguée à la structure EMERGENCE Mâcon, à 71000 Mâcon, et à V2TU Mon Veto 69570 Dardilly,

au choix des clients.

VII. ESPECES TRAITEES

Les espèces habituellement traitées dans l’établissement sont les carnivores domestiques, les lagomorphes et les rongeurs et

occasionnellement les reptiles et les oiseaux.

Les équidés et animaux de rente sont orientés vers les confrères clunisois et les animaux exotiques sont orientés prioritairement à ONLYVET

à 69800 Saint Priest.

VIII. DECES DE L’ANIMAL

En cas du décès de l’animal de mort naturelle ou par nécessité médicale, le corps peut être confié à la clinique ; il est alors conservé en

chambre froide. Ce service de prise en charge est facturé spécifiquement.

Version 12/2025Pour la crémation, la clinique est partenaire de la société de services funéraires animaliers ANIMACARE. Après élaboration et signature d’une

convention de crémation, le règlement des services funéraires choisis se fait directement auprès d’ANIMACARE.

IX. RENDEZ-VOUS NON HONORES

En cas de rendez-vous non honoré ou d’annulation de dernière minute sans justification valable, des frais pour rendez-vous non honorés

sont facturés selon le tarif en vigueur.

X. CONDITIONS TARIFAIRES ET PAIEMENT

Les tarifs sont disponibles en salle d’attente et sur simple demande.

Le calcul du prix d’une prestation particulière se fait sur devis, lui-même détaillé, fonction de l’espèce, de son poids et du type d’intervention.

Le paiement des prestations doit être réalisé au moment de l’édition de la facture, comptant, par espèces, carte bancaire ou chèque bancaire,

ou exceptionnellement par virement bancaire. Un système de paiement échelonné peut être mis en place via l’organisme PAYVET POUR

TOUS, uniquement par carte bancaire éligible.

XI. LITIGES

En cas de différend déontologique, les coordonnées du Conseil Régional de l’Ordre des Vétérinaires compétent est :

CROV Bourgogne Franche-Comté, 60 F avenue du 14 juillet, 21300 CHENOVE. 03 80 43 94 09

XII. RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE

La compagnie d’assurance en charge de la responsabilité civile professionnelle du Dr Aurélia ROBIN et de ses salariés est PACIFICA, Crédit

Agricole Centre-est 07 023 262, Service Assurances, BP 529, 71010 MACON CEDEX. Numéro de contrat : 11268758908.

XIII. LOI « INFORMATIQUE ET LIBERTES », SECRET PROFESSIONNEL

Conformément à la Loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, le Client dispose d’un droit d’accès, de modification, de suppression

des données le concernant auprès du Dr Aurélia Robin.

Tout vétérinaire est soumis au secret professionnel, aucune information recueillie lors de la consultation ne pourra être divulguée sauf

commission rogatoire selon les conditions prévues par la loi.